Loi et justice dans les Douze Colonies (LSO) - Historique des versions

LIMAFOX76 : /* Présence illégale à bord des vaisseaux de la Flotte */

2020-04-10T18:52:54Z

Présence illégale à bord des vaisseaux de la Flotte

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	=== Présence illégale à bord des vaisseaux de la Flotte ===		=== Présence illégale à bord des vaisseaux de la Flotte ===

			Les personnes se trouvant dans des vaisseaux de la Flotte avec des noms d'emprunt (comme [[Elias]], [[Chella]] et [[Karibdis]]) et qui ont évité de se faire enregistrer dans l'[[ordinateur de la Flotte]], peuvent faire l'objet de punitions mineures {{cite\|tos\|murder on the rising star}}.

	=== Légitime défense ===		=== Légitime défense ===

LIMAFOX76 : /* Système judiciaire */

2020-04-10T18:49:43Z

Système judiciaire

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	== Système judiciaire ==		== Système judiciaire ==

			Les processus judiciaires coloniaux sont appelés tribunaux. Ils sont tenus dix [[centar]]s après que la mise en appel de l'accusé est formellement entrées. Les reports ne sont pas accordés lorsque les charges concernent la terminaison humaine préméditée.

			Lorsqu'il est fait face à des accusations de terminaison préméditée, le suspect ou l'accusé est mise en détention jusqu'au tribunal.

			Le tribunal est convoqué pour permettre l'exposé du cas. Le tribunal, qui juge le cas, consiste en trois personnes qui auditionnent les arguments des deux parties {{cite\|tos\|murder on the rising star}}.

	[[en:Law of the Twelve Colonies (TOS)]]		[[en:Law of the Twelve Colonies (TOS)]]

LIMAFOX76 : /* Auto-défense */

2020-04-10T17:11:40Z

Auto-défense

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	=== Présence illégale à bord des vaisseaux de la Flotte ===		=== Présence illégale à bord des vaisseaux de la Flotte ===

	=== ~~Auto-~~défense ===		=== Légitime défense ===

	En cas d'appel pour ~~auto-~~défense, notamment lorsqu'il implique la terminaison (mort) d'un individu, la sentence est la suspension. Pour ceux qui font partie de la [[Flotte coloniale (LSO)\|Flotte coloniale]] et qui sont accusés de la sorte, ils sont mis à pied de leur service sur le champ.		En cas d'appel pour légitime défense, notamment lorsqu'il implique la terminaison (mort) d'un individu, la sentence est la suspension. Pour ceux qui font partie de la [[Flotte coloniale (LSO)\|Flotte coloniale]] et qui sont accusés de la sorte, ils sont mis à pied de leur service sur le champ.

	=== Haute trahison ===		=== Haute trahison ===

LIMAFOX76 : /* Définition des rôles */

2020-04-10T17:10:16Z

Définition des rôles

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	== Définition des rôles ==		== Définition des rôles ==

			Il existe plusieurs rôles différents dans le système judiciaire colonial, notamment :

			* L''''Opposeur''', celui qui travaille pour l'accusation,
			* Le '''Protecteur''', celui qui travaille à la défense de l'accusé.

			Le rôle de {{guil\|Chef Opposeur}} est apparemment donné pour un Opposeur expérimenté, comme cela a été fait pour [[Sire]] [[Solon]].

			Aussi bien les Opposeurs que les Protecteurs ont la possibilité de mener l'enquête sur les crimes sans avoir besoin d'un autre enquêteur. Leurs activités comprennent la récupération de preuves pour leurs affaires et la capacité d'interroger des témoins et des parties liées.

			Les Chefs Opposeurs peuvent aussi recevoir ou faire appel de l'accusé, peu importe s'il est ou non coupable. On ne sait pas si ce pouvoir est partagé avec les Opposeurs qui ont par nature moins de pouvoirs. De plus, ils peuvent offrir des alternatives aux accusés pour alléger leur sentences, comme la légitime défense lorsque l'on est face à une terminaison.

			De plus, les Opposeurs et les Protecteurs peuvent être interviewés par le [[réseau de diffusion inter-Flotte]] et autres organes de presse sur les justification de l'affaire avant la convocation du tribunal.

	== Système judiciaire ==		== Système judiciaire ==

LIMAFOX76 : /* Auto-défense */

2020-04-10T16:59:35Z

Auto-défense

← Version précédente		Version du 10 avril 2020 à 16:59
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	=== Auto-défense ===		=== Auto-défense ===

			En cas d'appel pour auto-défense, notamment lorsqu'il implique la terminaison (mort) d'un individu, la sentence est la suspension. Pour ceux qui font partie de la [[Flotte coloniale (LSO)\|Flotte coloniale]] et qui sont accusés de la sorte, ils sont mis à pied de leur service sur le champ.

	=== Haute trahison ===		=== Haute trahison ===

LIMAFOX76 : /* Trahison */

2020-04-10T16:57:19Z

Trahison

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	=== Auto-défense ===		=== Auto-défense ===

	=== ~~Trahison~~ ===		=== Haute trahison ===

			Ceux qui sont trouvé coupables de haute trahison peuvent se trouver emprisonnés à vie, comme c'est le cas pour [[Baltar (LSO)\|Baltar]] {{cite\|tos\|war of the gods, part ii\|murder on the rising star\|comma=t}} et suivants).

	== Définition des rôles ==		== Définition des rôles ==

LIMAFOX76 : /* La terminaison humaine préméditée */

2020-04-10T15:59:32Z

La terminaison humaine préméditée

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	=== La terminaison humaine préméditée ===		=== La terminaison humaine préméditée ===

	La terminaison humaine préméditée, connue sous le nom de meurtre, est ~~puni~~ par l'emprisonnement.		La terminaison humaine préméditée, connue sous le nom de meurtre, est punie par de l'emprisonnement.

	=== Présence illégale à bord des vaisseaux de la Flotte ===		=== Présence illégale à bord des vaisseaux de la Flotte ===

LIMAFOX76 le 10 avril 2020 à 15:57

2020-04-10T15:57:39Z

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LIMAFOX76 : /* Système judiciaire */

LIMAFOX76 : /* Auto-défense */

LIMAFOX76 : /* Définition des rôles */

LIMAFOX76 : /* Auto-défense */

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LIMAFOX76 : /* La terminaison humaine préméditée */

LIMAFOX76 le 10 avril 2020 à 15:57

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LIMAFOX76 : /* Présence illégale à bord des vaisseaux de la Flotte */

LIMAFOX76 : /* Système judiciaire */

LIMAFOX76 : /* Auto-défense */

LIMAFOX76 : /* Définition des rôles */

LIMAFOX76 : /* Auto-défense */

LIMAFOX76 : /* Trahison */

LIMAFOX76 : /* La terminaison humaine préméditée */

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