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=== Présence illégale à bord des vaisseaux de la Flotte ===
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Les personnes se trouvant dans des vaisseaux de la Flotte avec des noms d'emprunt (comme [[Elias]], [[Chella]] et [[Karibdis]]) et qui ont évité de se faire enregistrer dans l'[[ordinateur de la Flotte]], peuvent faire l'objet de punitions mineures {{cite|tos|murder on the rising star}}.


=== Légitime défense ===
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== Système judiciaire ==
== Système judiciaire ==
Les processus judiciaires coloniaux sont appelés tribunaux. Ils sont tenus dix [[centar]]s après que la mise en appel de l'accusé est formellement entrées. Les reports ne sont pas accordés lorsque les charges concernent la terminaison humaine préméditée.
Lorsqu'il est fait face à des accusations de terminaison préméditée, le suspect ou l'accusé est mise en détention jusqu'au tribunal.
Le tribunal est convoqué pour permettre l'exposé du cas. Le tribunal, qui juge le cas, consiste en trois personnes qui auditionnent les arguments des deux parties {{cite|tos|murder on the rising star}}.
[[en:Law of the Twelve Colonies (TOS)]]
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Dernière version du 10 avril 2020 à 12:52

Article de la série sur
les Douze Colonies de l'Homme
Série Originale

La loi et la justice dans les Douze Colonies de l'Homme sont uniques.

Même au sein de la Flotte après l'attaque des Cylons, la loi et le mécanisme de la justice au sein des Colonies n'ont pas changé et sont restés intacts.

L'ultime sentence qui peut être prononcée dans le système judiciaire colonial est l'emprisonnement à vie. Il n'existe pas de peine de mort.

La loi

La société coloniale considère différentes actions comme criminelles et passibles de justice comme :

La terminaison humaine préméditée

La terminaison humaine préméditée, connue sous le nom de meurtre, est punie par de l'emprisonnement.

Présence illégale à bord des vaisseaux de la Flotte

Les personnes se trouvant dans des vaisseaux de la Flotte avec des noms d'emprunt (comme Elias, Chella et Karibdis) et qui ont évité de se faire enregistrer dans l'ordinateur de la Flotte, peuvent faire l'objet de punitions mineures (LSO : Meurtre dans l'espace).

Légitime défense

En cas d'appel pour légitime défense, notamment lorsqu'il implique la terminaison (mort) d'un individu, la sentence est la suspension. Pour ceux qui font partie de la Flotte coloniale et qui sont accusés de la sorte, ils sont mis à pied de leur service sur le champ.

Haute trahison

Ceux qui sont trouvé coupables de haute trahison peuvent se trouver emprisonnés à vie, comme c'est le cas pour Baltar (LSO : La Guerre des dieux, 2e partie, Meurtre dans l'espace, et suivants).

Définition des rôles

Il existe plusieurs rôles différents dans le système judiciaire colonial, notamment :

  • L'Opposeur, celui qui travaille pour l'accusation,
  • Le Protecteur, celui qui travaille à la défense de l'accusé.

Le rôle de « Chef Opposeur » est apparemment donné pour un Opposeur expérimenté, comme cela a été fait pour Sire Solon.

Aussi bien les Opposeurs que les Protecteurs ont la possibilité de mener l'enquête sur les crimes sans avoir besoin d'un autre enquêteur. Leurs activités comprennent la récupération de preuves pour leurs affaires et la capacité d'interroger des témoins et des parties liées.

Les Chefs Opposeurs peuvent aussi recevoir ou faire appel de l'accusé, peu importe s'il est ou non coupable. On ne sait pas si ce pouvoir est partagé avec les Opposeurs qui ont par nature moins de pouvoirs. De plus, ils peuvent offrir des alternatives aux accusés pour alléger leur sentences, comme la légitime défense lorsque l'on est face à une terminaison.

De plus, les Opposeurs et les Protecteurs peuvent être interviewés par le réseau de diffusion inter-Flotte et autres organes de presse sur les justification de l'affaire avant la convocation du tribunal.

Système judiciaire

Les processus judiciaires coloniaux sont appelés tribunaux. Ils sont tenus dix centars après que la mise en appel de l'accusé est formellement entrées. Les reports ne sont pas accordés lorsque les charges concernent la terminaison humaine préméditée.

Lorsqu'il est fait face à des accusations de terminaison préméditée, le suspect ou l'accusé est mise en détention jusqu'au tribunal.

Le tribunal est convoqué pour permettre l'exposé du cas. Le tribunal, qui juge le cas, consiste en trois personnes qui auditionnent les arguments des deux parties (LSO : Meurtre dans l'espace).